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L'emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Grand Est sera prochainement vacant. La résidence administrative de l'emploi est ...

Effectuer une recherche dans : Sera prochainement vacant, à l'administration centrale du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, un emploi de sous-directeur. Le ou la ...

Effectuer une recherche dans : Un emploi de chef de service est vacant à l'administration centrale du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques. Ce ...

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Par décret du Président de la République en date du 16 décembre 2024, sont nommés dans l'armée active : ARMÉE DE TERRE OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ...

Suspension des travaux en séance plénière : du lundi 23 décembre 2024 au dimanche 12 janvier 2025 SEMAINE SÉNATORIALE Ordre du jour établi à titre strictement provisoire, et sous réserve des décisions ...

Rechercher un mot, une expression, une référence… Ex. : L. 121-1, CGI, 10-15056, dol, majeurs protégés Le livre II de la sixième partie du code du travail est ainsi modifié : 1° A l'article R. 6222-66 ...

Rechercher un mot, une expression, une référence… Ex. : L. 121-1, CGI, 10-15056, dol, majeurs protégés ...

Rechercher un mot, une expression, une référence… Ex. : L. 121-1, CGI, 10-15056, dol, majeurs protégés La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage ...

NOR : INTE2433750A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/12/17/INTE2433750A/jo/texte JORF n°0302 du 21 décembre 2024 Texte n° 6 ...

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2024/12/3/JUST2418134D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2024/12/3/2024-1089/jo/texte JORF n ...