Quelques jours après la nomination du gouvernement de Michel Barnier et avant le congrès des Régions, Hervé Morin, le ...
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Réponse du ministère de la Culture : Le code de la propriété intellectuelle (CPI) reconnaît aux titulaires de droits de la ...
Réponse du ministère chargé des Transports : Le guide de recommandations du Centre d'études sur les réseaux, les transports, ...
Après qu’il ait été mis fin à son détachement sur l’emploi fonctionnel de DGS qu’il occupait au sein d’une communauté ...
Dans son livre blanc, le groupe SCET évoque la nécessité de recourir à l’évaluation socio-économique des projets ...
Le gouvernement Barnier comptera 5 ministres pour animer les dossiers "sociaux" des solidarités, de la santé, de l'emploi ou ...
Dans cette deuxième moitié de mandat, les maires et autres employeurs publics locaux disposent-ils des moyens nécessaires à ...
Fortes chaleurs dans les villes, sécheresses extrêmes dans le sud, inondations dans le nord, submersions sur les côtes, ...
Nouveau ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, Gil Avérous, maire de Châteauroux (Indre), ville ...
La nomination d'Agnès Pannier-Runacher à la tête d'un ministère de la Transition écologique, de l’énergie, du climat et de la ...
Avec l’instauration au gouvernement d’un ministère délégué chargé de la Sécurité du quotidien, les policiers municipaux ...