Le géant du streaming vidéo Netflix intente une action en justice contre Broadcom pour violation de 5 brevets utilisés ...

Leurs maisons seront toutes proches de la future ligne Lyon-Turin. Et même si le début du chantier n’est pas annoncé avant ...

Le billet d’Alain Rémond du jeudi 26 décembre. Voilà tout juste un an, un lecteur, dont la mère venait de décéder, avait reçu ...

Un désaccord entre deux parties, cela existe. Quand il s’agit de son assureur, le litige peut porter sur le coût de la prime, ...

Pologne Foot : ‎Le défenseur portugais Luís Mata devrait bientôt quitter Zagłębie Lubin, actuel 12e du championnat polonais.

Un total de 24.162 cas de divorce par consentement mutuel ont été recensés au Maroc en 2023, a indiqué lundi le ministre de ...

En marge de la procédure judiciaire, les deux parties ont procédé à la rédaction d’un constat à l’amiable afin de régler la ...

Les clients s'estimant lésés du moteur 1.2 PureTech en ont marre. Face à l'absence de réaction de Stellantis, leur avocat a ...

Alors que la Ville a acté depuis deux ans l’interdiction, durant une partie de la nuit, de certains éclairages dans ses rues ...

Jeudi 19 décembre, la Métropole du Grand Nancy a voté l'accord amiable trouvé avec le promoteur pour l'abandon du projet ...

Mohamed Drager serait en passe de rompre à l’amiable avec le FC Bâle et de filer soit à l’EST, soit au Golfe, voire encore au ...

Le droit à la propriété est un droit fondamental. En cas d'empiètement, il est crucial de déterminer les limites précises en ...